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Marques déposées par Commune de CHAMONIX MONT-BLANCTODO
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CHAMONIX MONT-BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMONIX MONT-BLANC
Commune de CHAMONIX MONT-BLANC, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3874302
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
CHAMONIX MONT-BLANC de Commune de CHAMONIX MONT-BLANC

Présentation de la marque CHAMONIX MONT-BLANC

Déposée le 10 novembre 2011 par Commune de CHAMONIX MONT-BLANCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMONIX MONT-BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Commune de CHAMONIX MONT-BLANCTODO domicilié(e) 38 Place de l'Eglise - 74400 - CHAMONIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LEGITHEM, M. FAUVERGUE Frédéric domicilié(e) 3 Avenue de Genève - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

La marque CHAMONIX MONT-BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMONIX MONT-BLANC est expirée depuis le 10 novembre 2021.

Commune de CHAMONIX MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMONIX-MONT-BLANC , CHAMONIX MONT-BLANC , BICENTENAIRE DE LA PREMIERE ASCENSION DU MONT BLANC , CHAMONIX , MAGIC MONT-BLANC FESTIVAL-CHAMONIX


Commune de CHAMONIX MONT-BLANC, Collectivité territoriale - 38 Place de l'Eglise - 74400 - CHAMONIX - France


SELARL LEGITHEM, M. FAUVERGUE Frédéric - 3 Avenue de Genève - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582552 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Appareils de locomotion par air ou par eau ; poussettes ; chariots de manutention.